Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 3 juin 1994, les arrêtés du 2 février 1994 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques sont modifiés comme suit:
M. Mouton (Benjamin), architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques, est nommé à la Commission supérieure des monuments historiques, en remplacement de M. Dufoix (Jean-Pierre):
- comme membre titulaire à la 2e section;
- comme membre suppléant de M. Poncelet (Etienne), à la 1re sous-section de la 1re section et à sa délégation permanente;
- comme membre suppléant de M. Collette (Bernard), à la 2e sous-section de la 1re section.