Art. 1er. - Il est placé auprès du directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux un comité de l'enseignement.

Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:
- du directeur de l'école, président;
- du directeur adjoint;
- du directeur des études;
- du directeur de la recherche;
- du secrétaire général;
- de quatre représentants des enseignants-chercheurs, dont un représentant des chargés de cours, élus pour trois ans;
- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:
- un représentant des élèves de formation initiale;
- un représentant des élèves de formation continue diplômante;
- un représentant des élèves en formation spécialisée;
- un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves

au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;
- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
- par le ministre chargé de la recherche;
- par le vice-président du Conseil général des mines;
- par le Groupe français du génie des procédés;
- par l'association Amicale des anciens élèves;
- de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.

Art. 3. - Le directeur de l'école peut inviter toute personne dont il juge la présence souhaitable à assister au comité de l'enseignement avec voix consultative.

Art. 4. - Le directeur de l'école est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.