Arrêté du 3 février 1994 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 février 1994, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères:
    Au titre des planteurs:
    M. Cornichon (Etienne);
    M. Prot (Pascal),
    comme membres titulaires, en remplacement de MM. Pelle (Jean) et de Corne (René), démissionnaires;
    M. Ancellin (Guy);
    M. Belleville (Jean-Claude),
    comme membres suppléants, en remplacement de MM. Cornichon et Boucher;
    M. Ferrière (Alain);
    M. Mabire (Christian),
    comme membres suppléants, en remplacement de MM. Demaux et Bignon.