Décrets du 12 janvier 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

  • Par décret du Président de la République en date du 12 janvier 1994, M.
    Jacques Arveiller, de nationalité française, est nommé en qualité de professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines), à compter du 1er septembre 1993 et pour une durée de un an, à l'université de Caen.
    L'intéressé pourra, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.