Décret du 9 septembre 1993 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE


  • Par décret du Président de la République en date du 9 septembre 1993, M. René Bonte est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour une durée de trois ans au cours de l’année universitaire 1992-1993, à compter de la date de son installation à l’université Lille-III.
    Dans la limite de neuf ans, l’intéressé pourra, sur sa demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues par l’article 9-2 du décret n° 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l’éducation nationale.