Arrêté du 3 mars 1993 portant nomination au Comité national de l'eau

Version INITIALE

NOR : ENVE9320153A


  • Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 3 mars 1993, sont nommés au Comité national de l’eau :
    Au titre des représentants de l’Etat
    En tant que représentants du ministre chargé de la santé
    Titulaire :
    M. le docteur Coquin (Yves), sous-directeur de la veille sanitaire, à la direction générale de la santé, en remplacement de Mme Godard.
    Suppléant :
    Mme Buffaut (Pascale), ingénieur du génie sanitaire au Bureau de l’eau, en remplacement de M. Gueniffey.
    L’arrêté du 8 novembre 1990 est modifié en conséquence.