Arrêté du 26 février 1993 portant nomination au comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne

Version INITIALE

NOR : INDD9300191A


  • Par arrêté du ministre de l’industrie et du commerce extérieur en date du 26 février 1993, M. Brand (Alain) est nommé membre du comité technique du banc d’épreuve de Saint-Etienne, en remplacement de M. Averousse (Michel).
    Son mandat expirera le 29 novembre 1994.