Arrêté du 25 août 1993 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l’éducation nationale en date du 25 août 1993, sont nommés au titre de l’article 2 (1°, gb) du décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l’éducation, par suite des démissions de MM. Mortel, Billard, Desmyter (S.P.E.L.C.) :
    Titulaire : M. Morandat (Paul) (S.P.E.L.C.).
    Premier suppléant : M. Billard (Bernard) (S.P.E.L.C.).
    Deuxième suppléant : M. Desmyter (André) (S.P.E.L.C.).