Décrets du 28 décembre 1993 portant reconnaissance légale de congrégations

Version INITIALE

NOR : INTA9300600D

  • Par décret en date du 28 décembre 1993, la congrégation de Sainte-Croix,
    dont le siège est au Puy-en-Velay (Haute-Loire), est légalement reconnue.


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