Par arrêté du ministre de l’équipement, du logement et des transports en date du 18 février 1993 :
Sont nommés membres de l’assemblée générale du Conseil national des transports :
En qualité de représentants de l’Etat
Ministre de l’intérieur et de la sécurité publique
Titulaire : M. de Chanlaire (Guillaume), chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales, en remplacement de M. Lamblin (Jean-Paul) ;
Suppléant : M. Dechavanne (Alain), adjoint au chef du bureau des services publics industriels et commerciaux.
Ministre de l’équipement, du logement et des transports (au titre des transports aériens)
M. Paubel (Roger), ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant de M. Chappert (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées, en remplacement de M. Weishaupt (Gabriel).
Ministre délégué au commerce extérieur
Titulaire : M. Boittin (Jean-François), sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures
(D.R.E.E.), en remplacement de M. Moulin (Gérard) ;
Suppléant : M. Delleur (Philippe), chef de bureau à la D.R.E.E.
En qualité de salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
M. Pallas (Jacques) (C.G.T.), suppléant de M. Dardévet (Robert)
(C.G.T.), en remplacement de M. Besson (Quentin).
Titulaire : M. Glasson (Denis) (C.G.T.), en remplacement de Mme Giboteau (Françoise) (C.G.T.) ;
Suppléant : M. Arraez (Louis) (C.G.T.).
Titulaire : M. Doignies (Alain) (F.M.C.), en remplacement de M. Delpeuch (Jean-Michel) (F.M.C.) ; Suppléant : M. Roche (Paul) (F.M.C.).
Sont nommés membres de la section permanente du Conseil national des transports :
En qualité de représentant de l’Etat
Ministre de l’équipement, du logement et des transports (transports aériens)
M. Paubel (Roger), ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant de M. Chappert (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées, en remplacement de M. Weishaupt (Gabriel).
En qualité de salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire : M. Doignies (Alain) (F.M.C.), en remplacement de M. Delpeuch (Jean-Michel) (F.M.C.) ;
Suppléant : M. Hontang (Michel) (F.G.A.A.C.).
M. Pallas (Jacques), suppléant de M. Giely (Jean-Manuel) (C.G.T.), en remplacement de M. Besson (Quentin).
M. Glasson (Denis) (C.G.T.) est nommé à la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports, en qualité de membre suppléant, au litre de représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports, en remplacement de Mme Giboteau (Françoise) (C.G.T.).
A ce titre M. Glasson est affecté en qualité de titulaire à la section Transport fluvial de cette commission.
Sont nommés à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports :
En qualité de représentant de l’Etat
Ministre de l’équipement, du logement et des transports (transports aériens)
M. Paubel (Roger), ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant de M. Chappert (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées, en remplacement de M. Weishaupt (Gabriel).
Ministre délégué au commerce extérieur
Titulaire : M. Boittin (Jean-François), sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures (D.R.E.E.), en remplacement de M. Moulin (Gérard) ;
Suppléant : M. Delleur (Philippe), chef de bureau à la D.R.E.E.
En qualité de personnalités compétentes en matière de transport de marchandises
Titulaire : M. Bouchet (Jean-Claude), président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport (Unicooptrans), en remplacement de M. Duhamel (André) ;
Suppléants :
M. Vlach (Jacques), directeur de la chambre syndicale des constructeurs automobiles ;
M. Duhamel (André), représentant de la fédération Unicooptrans.
En qualité de représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
M. Trackœn (Jean-Marc) (C.G.T.), suppléant de M. Ruiz (Yves) (C.G.T.), en remplacement de Mme Mouchet (Ghislaine).
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire : M. Junker (Daniel) (C.G.T.) ;
Suppléant : M. Arraez (Louis) (C.G.T.), en remplacement de M. Arraez et M. Junker.
Titulaire : M. Doignies (Alain) (F.M.C.), en remplacement de M. Delpeuch (Jean-Michel) (F.M.C.) ;
Suppléant : M. Hontang (Michel) (F.G.A.A.C.).
Sont nommés membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports :
En qualité de représentants de l’Etat
Ministre de l’équipement, du logement et des transports (transports aériens)
M. Paubel (Roger), ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant de M. Chappert (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées, en remplacement de M. Weishaupt (Gabriel).
Ministre de l’intérieur et de la sécurité publique
Titulaire : M. de Chanlaire (Guillaume), chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales, en remplacement de M. Lamblin (Jean-Paul) ;
Suppléant : M. Dechavanne (Alain), adjoint au chef du bureau des services publics industriels et commerciaux.
En qualité de représentants d’entreprises concourant à l’activité de transport de personnes
Au titre du transport urbain
M. Lafferère (Dominique), directeur du département commercial de la R.A.T.P., suppléant .de M. Stablo (Jean), directeur adjoint de la R.A.T.P., en remplacement de M. Picot (Yves).
En qualité de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire : M. Doignies (Alain) (F.M.C.), en remplacement de M. Delpeuch (Jean-Michel) (F.M.C.) ;
Suppléant : M. Denise (Jean-Luc) (F.G.A.A.C.).
Titulaire : M. Arraez (Louis) (C.G.T.) ;
Suppléant : M. Pallas (Jacques) (C.G.T.), en remplacement de M. Junker (Daniel) (C.G.T.) et M. Besson (Quentin) (C.G.T.).
Sont nommés membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports :
En qualité de représentants de l’Etat
Ministre de l’équipement, du logement et des transports (transports aériens)
M. Paubel (Roger), ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant de M. Chappert (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées, en remplacement de M. Oliviero (Edmond).
En qualité de représentants des entreprises concourant à l’activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Titulaire : M. Nossovitch’(Serge), secrétaire général de la F.N.T.R./Voyageurs ;
Suppléant : M. Hassler (Léon-Louis), président de la commission sociale de la F.N.T.R./Voyageurs, en remplacement de M. Ghigonis (Hubert) et M. Chastel (Jacques).
En qualité de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
M. Leclavier (Claude) (C.G.T.), suppléant de M. Ruiz (Yves) (C.G.T.), en remplacement de M. Gaffet (Daniel) (C.G.T.).
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire : M. Pallas (Jacques) (C.G.T.) ;
Suppléant : M. Dardevet (Robert) (C.G.T.), en remplacement de M. Dardevet (Robert) (C.G.T.) et M. Besson (Quentin) (C.G.T.).
Titulaire : M. Doignies (Alain) (F.M.C.), en remplacement de M. Delpeuch (Jean-Michel) (F.M.C.) ;
Suppléant : M. Roche (Paul) (F.M.C.).