Par arrêté du ministre de la défense en date du 16 décembre 1992 :
Sont désignés comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d’armement :
M. Boitier (Jean-Claude), colonel de l’armée de l’air ;
M. Bordachar (Jean), contrôleur général des armées ;
M. Cocault (Serge), colonel de l’armée de l’air ;
M. Cohen (Alain-Gérard), inspecteur général des finances ;
M. Collet (André), contrôleur général des armées (2e section) ;
Mle Debernardy (Brigitte), contrôleur des armées ;
M. Duval (Eugène), contrôleur général des armées ;
M. Ertoran (René), contrôleur des armées ;
M. Freiermuth (Paul), contrôleur général des armées ;
M. Gard (Jean-Noël), capitaine de vaisseau ;
M. Jouanjus (Alain), ingénieur principal de l’armement ;
M. Jourdain de Thieulloy (Xavier), ingénieur en chef de l’armement ;
M. Kauffmann (Gérard), contrôleur des armées ;
M. Lutfalla (Jacques), contrôleur général des armées ;
M. Menu (Jacques), contrôleur des années ;
M. Metzger (Hervé-Adrien), conseiller référendaire à la Cour des comptes ;
M. Ronsin (Philippe), ingénieur principal de l’armement ;
M. Roussot (Jacques), contrôleur général des armées ;
Mme Touraine (Marisol), maître des requêtes du Conseil d’Etat ;
M. Yché (André), contrôleur des armées.
Sont déchargés de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité :
M. Artru (Yves) ;
M. Bros (Philippe) ;
M. Gravelin (Claude) ;
M. Henric (Edmond) ;
M. Jarrige (Jean) ;
M. Jourdain (Guy) ;
M. Loutrel (Christophe) ;
M. Meniolle d’Hauthuille (Alban) ;
M. Meunier (Raymond, Maurice) ;
M. Morillon (Philippe) ;
M. Mounier (André) ;
M. Petit (Bruno) ;
M. Renvoise (Jacques) ;
M. Rousseau (Guy) ;
M. Teissier du Cros (Henri).
Arrêté du 16 décembre 1992 portent désignation de rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
NOR : DEFA9202273A