Arrêté du 16 décembre 1992 portent désignation de rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de la défense en date du 16 décembre 1992 :
    Sont désignés comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d’armement :
    M. Boitier (Jean-Claude), colonel de l’armée de l’air ;
    M. Bordachar (Jean), contrôleur général des armées ;
    M. Cocault (Serge), colonel de l’armée de l’air ;
    M. Cohen (Alain-Gérard), inspecteur général des finances ;
    M. Collet (André), contrôleur général des armées (2e section) ;
    Mle Debernardy (Brigitte), contrôleur des armées ;
    M. Duval (Eugène), contrôleur général des armées ;
    M. Ertoran (René), contrôleur des armées ;
    M. Freiermuth (Paul), contrôleur général des armées ;
    M. Gard (Jean-Noël), capitaine de vaisseau ;
    M. Jouanjus (Alain), ingénieur principal de l’armement ;
    M. Jourdain de Thieulloy (Xavier), ingénieur en chef de l’armement ;
    M. Kauffmann (Gérard), contrôleur des armées ;
    M. Lutfalla (Jacques), contrôleur général des armées ;
    M. Menu (Jacques), contrôleur des années ;
    M. Metzger (Hervé-Adrien), conseiller référendaire à la Cour des comptes ;
    M. Ronsin (Philippe), ingénieur principal de l’armement ;
    M. Roussot (Jacques), contrôleur général des armées ;
    Mme Touraine (Marisol), maître des requêtes du Conseil d’Etat ;
    M. Yché (André), contrôleur des armées.
    Sont déchargés de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité :
    M. Artru (Yves) ;
    M. Bros (Philippe) ;
    M. Gravelin (Claude) ;
    M. Henric (Edmond) ;
    M. Jarrige (Jean) ;
    M. Jourdain (Guy) ;
    M. Loutrel (Christophe) ;
    M. Meniolle d’Hauthuille (Alban) ;
    M. Meunier (Raymond, Maurice) ;
    M. Morillon (Philippe) ;
    M. Mounier (André) ;
    M. Petit (Bruno) ;
    M. Renvoise (Jacques) ;
    M. Rousseau (Guy) ;
    M. Teissier du Cros (Henri).