Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 1993
M. le colonel Gervais (Claude, Louis, Joseph).
Pour prendre rang du 1er avril 1993
M. le colonel Plazanet (Claude, René).

Art. 2. - M. le général de brigade Lemée (Christian, Louis, Félix, Henri) est nommé commandant la gendarmerie outre-mer à compter du 1er avril 1993.
M. le général de brigade Gervais (Claude, Louis, Joseph) est chargé des fonctions de sous-directeur de la logistique de la gendarmerie nationale à compter du 1er mars 1993.
M. le général de brigade Plazanet (Claude, René) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Marseille à compter du 1er juin 1993.

Art. 3. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er avril 1993
M. le général de division Le Corre (Raymond).

Art. 4. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre avec maintien dans leurs fonctions pour prendre rang du 1er avril 1993 :
Au grade de général de division
M. le général de brigade Forterre (Pierre, Henri).
Au grade de général de brigade
M. le colonel de l’infanterie de La Roque (Maurice, Mayol, Hubert).
M. le colonel des transmissions Baldacchino (François, Xavier).
M. le colonel de l’infanterie Creff (François, Marie).

Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 10 mai 1993
M. le colonel des troupes de marine Le Thiec (Jean, Joseph, Pierre, Marie).
Pour prendre rang du 17 mai 1993
M. le colonel des transmissions Xuereb (Christian, Salvator).
Pour prendre rang du 21 mai 1993
M. le colonel des troupes de marine Rall (Michel, Eugène, Marie, Joseph).
Pour prendre rang du 26 mai 1993
M. le colonel de l’infanterie Ancel (Jean, Claude).

Art. 6. - M. le général de brigade Patois (Claude, Germain, Gabriel) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d’Ile-de-France, à compter du 23 février 1993.

Art. 7. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er juin 1993
M. le commissaire général de 2e classe Maureau (Christian, Victor, Marcel).
A compter du 1er juillet 1993
M. le contre-amiral Marsac (Francis, Jean).

Art. 8. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er avril 1993
M. le capitaine de vaisseau Deverre (Philippe, Pierre, Auguste), avec maintien dans ses fonctions.

Art. 9. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 8 mai 1993
M. le capitaine de vaisseau Raguet (Jean, André).

Art. 10. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er avril 1993
M. le général de brigade aérienne Névez (Jean-Claude, Laurent).
A compter du 1er mai 1993
M. le général de brigade aérienne Rolland (Jacques, Yves, Marie).

Art. 11. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air, à compter du 1er mars 1993, à M. le général de division aérienne Rannou (Jean, Théophile).

Art. 12. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air, avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 1993
M. le colonel du corps des officiers de l’air Bigot (Claude, Henri, Joseph, Marie).
M. le colonel du corps des officiers de l’air Cocault (Serge, Emile, Denis).
Pour prendre rang du 1er mai 1993
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l’air Caumartin (Robert, Marcel, Christian).

Art. 13. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air pour prendre rang du 20 juin 1993 :
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers des bases de l’air Robert (Alain, François).

Art. 14. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er juin 1993
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Timbal (Jean, Alexandre, François).
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Pesquiès (Pierre, Camille).
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Leguay (Gérard, Georges, Denis).
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Nicolle (René, Jean-Marie).
M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe Boutier (François, Yves).

Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er avril 1993
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Tibermont (Gérard, Jean).

Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er avril 1993
A M. le médecin chef des services de classe normale Lecamus (Jean, Louis).

Art. 17. - M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armement Retat (Bernard, Georges, Michel) en congé exceptionnel pour convenances personnelles sans solde est réintégré dans les cadres, à compter du 15 février 1993.

Art. 18. - Les rang et appellation d’ingénieur général hors classe de l’armement sont conférés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement, pour prendre rang du 15 février 1993, à M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armement Retat (Bernard, Georges, Michel).

Art. 19. - M. l’ingénieur général hors classe de l’armement Retat (Bernard, Georges, Michel) est nommé délégué aux relations internationales de l’armement, à compter du 15 février 1993.

Art. 20. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er mars 1993
Au grade d’ingénieur général de 2e classe
M. l’ingénieur en chef de l’armement Lepreux (Jean-Pierre, Hector).
M. l’ingénieur en chef de l’armement Boutan (Jean, Marie, François).
M. l’ingénieur en chef de l’armement Masure (Bernard, Roger, Gabriel).
M. l’ingénieur en chef de l’armement Luciano (Alain, Pascal).

Art. 21. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d’armement :
Au grade d’ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 1993
M. l’ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d’armement Le Roy (Claude, Francis, Joseph).

Art. 22. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement :
Au grade d’ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 1993
M. l’ingénieur en chef de l’armement Baret (François).

Art. 23. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.