Arrêté du 30 octobre 1992 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : AGRU9202043A

Le ministre de l'agriculture et du développement rural,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 2 avril 1992 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 2 octobre 1992 relatif à la composition du Gouvernement,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural:



  • Directeur adjoint du cabinet


    M. Jacques Mordant.



  • Chargés de mission auprès du ministre


    M. Bruno Bernard.
    M. Pierre-Marie Vidal.



  • Conseillers techniques


    M. Joseph Bonnemaire.
    M. Jean-Luc Dairien.
    Mme Sylviane Fache.
    Mme Elisabeth Mercier.
    Mme Edith Vidal.



  • Chargé de mission pour les relations

    avec le Parlement


    M. Pascal-Raphaël Ambrogi.



  • Chef du secrétariat particulier


    Mme Danièle Voisin.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 octobre 1992.

JEAN-PIERRE SOISSON

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