Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 26 juin 1992, est homologué, quant à l'intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1992 modifié relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné:
Constructeur: Ecomat (France), route de la Gare, B.P. 119, 01303 BELLEY CEDEX.
Désignation de l'engin: motobasculeur, marque Pel Job, type ED750.
Marque et type du moteur: Mitsubishi, type L2E; puissance et régime nominaux: 9 kW à 2800 tours par minute.