Arrêté du 15 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 18 novembre 1991 créant à titre expérimental une spécialité Accompagnement de promenades équestres dans l'option Activités hippiques du brevet d'études professionnelles agricoles

Version INITIALE

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu l'arrêté du 18 novembre 1991 créant à titre expérimental une spécialité Accompagnement de promenades équestres dans l'option Activités hippiques du brevet d'études professionnelles agricoles;
Sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Il est substitué à l'annexe mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du 18 novembre 1991 susvisé l'annexe jointe au présent arrêté.


  • Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


  • ANNEXE


    Centre de formation d'apprentis de Quetigny.
    Lycée professionnel agricole d'Yssingeaux.
    Lycée professionnel agricole de Saint-Affrique.
    Lycée agricole privé de Tricastin-Baronnies.
Fait à Paris, le 15 juillet 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur général de l'enseignement

et de la recherche,

H. BICHAT