ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 27 mai 1992 portant promotion et nomination

Version INITIALE

NOR : ACVX9210158D

SECRETARIAT D'ETAT AUX ANCIENS COMBATTANTS

ET VICTIMES DE GUERRE

Par décret du Président de la République en date du 27 mai 1992, pris sur le rapport du Premier ministre et du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 6 mai 1992 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne:


  • Au grade d'officier


    M. Amallou (Brahim), vice-président national de l'Union nationale des anciens combattants français de confession islamique. Chevalier du 8 décembre 1979.
    M. Bertin (Claude, Guy), président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Chevalier du 6 novembre 1983.
    M. Bohly (Henri, Charles, Georges), membre du conseil national de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N. Chevalier du 12 octobre 1974. M. Chapa (Jacques, Maurice), secrétaire national de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Chevalier du 10 mars 1984.
    M. Decoin (Albert), délégué fédéral de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc.
    Chevalier du 30 mars 1985.
    M. Fassi (Robert, Sylvestre), membre du bureau et trésorier d'une association interdépartementale des blessés de la tête et victimes de guerre; 41 ans d'activités sociales et de services militaires.
    M. Groult (Jacques, Henri, Lucien), membre du bureau national de l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre.
    Chevalier du 24 octobre 1984.
    M. Hoyau (Pierre, Henri, Félix), membre du comité national de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Chevalier du 13 octobre 1982.
    M. Lengrand (Jean, Gabriel, Henri), vice-président d'un groupe régional de l'Association des combattants de l'Union française. Chevalier du 18 octobre 1970.
    M. Marek (Wladyslas), président national de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Chevalier du 17 octobre 1978.
    M. Moutier (René), trésorier général national de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N. Chevalier du 7 février 1981.
    M. Pézard (Jean, René, Hippolyte), membre du bureau national et secrétaire général de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N. Chevalier du 25 janvier 1974.

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