Arrêté du 9 juillet 1992 fixant la liste des experts agricoles et fonciers

Version INITIALE

NOR : AGRR9201255A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 9 juillet 1992, la liste des experts agricoles et fonciers prévue par la loi no 72-565 du 5 juillet 1972 portant réglementation des professions d'expert agricole et foncier et d'expert forestier et son décret d'application no 75-1022 du 27 octobre 1975 est fixée pour 1992 comme suit:

  • Ain



    Dallemagne (Jean-Claude).
    Favier (Jean).
    Puget (Hervé).




    Aisne



    Boinet (Pierre).
    Braillon (François).
    Castiau (Jean-Luc).
    Courtier (Antoine).
    Delcampe (Henri).
    Desaveines (Robert).
    Devailly (Pierre).
    Fabre (Jean-Pierre).
    Girardot-Bailly (Anne-Marie).
    Gossein (Philippe).
    Henoux (Jean).
    Hervé (Pierre).
    Hirson (Jean).
    Lemaître (Roger).
    Leroy (Georges).
    Pierrat (Roger).
    Richet (Jean).
    Serusier (Pierre).
    Turlin (Bernard).
    Van Isacker (Marc).



    Allier



    Advenier (Pierre).
    Barrière (Michel).
    Baudin (Maurice).
    Bellotte (Gérard).
    Boilard (Jean).
    Bougerol (Jean-Paul).
    Brionnaud (François).
    Chateau (Jean-Guy).
    Chateau (Philippe).
    Collas (André).
    Denier d'Aprigny (Jean-Paul).
    Deternes (Yvan).
    Dumestre (Jacques).
    Dupoux (André).
    Durin (Gaston).
    Ferrand (Lucien).
    Geneste (Jean-Jacques).
    Guinet (René).
    Imbert (Philippe).
    Lepee (Jean).
    Massip (Bernard).
    Mathelin (Yves).
    Mativon (Jacques).
    Mazuel (Guy).
    Menat (Marie-Françoise).
    Mercier (André).
    Meunier (Jean).
    Montlaur (Bernard de).
    Ninck (Jean-Paul).
    Pelletier (Charles).
    Petitjean (Raymond).
    Pothier (Serge).
    Roudillon (Louis).
    Teissedre (Odile).
    Tortel (François).
    Touveron (Jean).
    Ville (Michel).



    Alpes-de-Haute-Provence



    Couturier (Pierre).
    Janodet (Jean-Claude).
    Lambert-Parrocel (Léon).
    Raspail (Yvon).
    Tardy (Jean-Pierre).




    Hautes-Alpes





    Alpes-Maritimes



    Cannebotin (Marcel).
    Gardette (Jean-Claude).
    Malbert (Jean-Pierre).
    Plenet (André).
    Pochet (Jacques).




    Ardèche



    Descoings (Bernard).
    Ruel (Jacques).



    Ardennes



    Brion (Pierre).
    Cuif (Emmanuel).
    Duval (Jacques).
    Festuot (Charles).
    Pinteaux (Paul).



    Ariège



    Guiraud (Aimé).
    Ponsolle (Robert).



    Aube



    Droux (Jacques).
    Ferte (Philippe).
    Geslin (Jacques).
    Letang (Guy).
    Monod (Philippe).

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