ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 27 mai 1992 portant nomination

Version INITIALE

NOR : DEFM9201336D

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 27 mai 1992, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 7 mai 1992 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé:


  • ARMEE ACTIVE


    MARINE NATIONALE


    Au grade de chevalier


    Avec traitement


    Avec effet du 30 mars 1992


    Chapalain (Raphaël), enseigne de vaisseau de 1re classe; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 mars 1992.