Arrêté du 8 janvier 1996 portant nomination (aviation civile)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 8 janvier 1996, les ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dont les noms suivent sont nommés ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes :

    A compter du 1er janvier 1995


    Mme Bernicot (Geneviève), épouse Eydaleine.
    M. Dubois (Pierre).


  • A compter du 20 avril 1995


    M. Figarol (Damien).


  • A compter du 2 mai 1995


    M. Grillet (Jean-Louis)
  • A compter du 18 septembre 1995


    M. Cahuzac (Robert).


  • A compter du 4 décembre 1995


    M. Hamy (Marc).