Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 12 mai 1992, M. Van Elslande (Daniel), chef du service enseignement-formation, est nommé membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, au titre des personnalités représentant les grands intérêts économiques, sociaux et culturels, en qualité de représentant du Conseil national du patronat français, en remplacement de M. Michel (Claude).
Arrêté du 12 mai 1992 portant nomination au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
NOR : MENZ9202220A