Par décret du Président de la République en date du 11 juin 1992, sont déclarées caduques les dispositions du décret en date du 1er août 1991 en tant qu'elles concernent:
M. Chevalier (Robert, Charles, Daniel), directeur adjoint des services départementaux du Trésor, nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Roanne (Loire) (1re catégorie).
(Cycle 1991, A, 1er tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Guichard (Pierre, Jacques), receveur particulier des finances de 1re classe de Douai (Nord) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Quimper (Finistère) (1re catégorie), en remplacement de M. Cairoli, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Bodiou (Yvon), receveur particulier des finances de 1re classe de Cholet (Maine-et-Loire) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Douai (Nord) (1re catégorie), en remplacement de M. Guichard.
M. Givernaud (Joël-Marie), receveur particulier des finances de 1re classe d'Avranches (Manche) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Cholet (Maine-et-Loire) (1re catégorie), en remplacement de M. Bodiou.
M. Nauleau (Alain, Marcel), receveur particulier des finances de 1re classe de Dax (Landes) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Draguignan (Var) (1re catégorie), en remplacement de M. Barral, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Ditsch (Michel, François), receveur particulier des finances de 1re classe d'Autun (Saône-et-Loire) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Dax (Landes) (1re catégorie), en remplacement de M. Nauleau.
M. Martenot (Jacky, Hermann, Charles), receveur particulier des finances de 1re classe de Beaune (Côte-d'Or) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) (1re catégorie), en remplacement de M. Baudy, décédé.
M. Seiwert (Emile, Jean-Pierre), receveur particulier des finances de 1re classe de Verdun (Meuse) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Beaune (Côte-d'Or) (1re catégorie), en remplacement de M.
Martenot.
M. Rouzic (Michel), receveur particulier des finances de 1re classe de Narbonne (Aude) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) (1re catégorie), en remplacement de M.
Izaute, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Durand (Jean-Marc, Marie, Lucien), receveur particulier des finances de 1re classe de Montbrison (Loire) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Narbonne (Aude) (1re catégorie), en remplacement de M.
Rouzic.
M. Everwyn (Alain, Michel, Henri), receveur particulier des finances de 1re classe de Riom (Puy-de-Dôme) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Cambrai (Nord) (1re catégorie), en remplacement de M. Bown.
M. Chevalier (Robert, Charles, Daniel), directeur adjoint des services départementaux du Trésor, nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Roanne (Loire) (1re catégorie).
(Cycle 1991, A, 1er tour, directeurs adjoints des services départementaux du Trésor.) M. Guichard (Pierre, Jacques), receveur particulier des finances de 1re classe de Douai (Nord) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Quimper (Finistère) (1re catégorie), en remplacement de M. Cairoli, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Bodiou (Yvon), receveur particulier des finances de 1re classe de Cholet (Maine-et-Loire) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Douai (Nord) (1re catégorie), en remplacement de M. Guichard.
M. Givernaud (Joël-Marie), receveur particulier des finances de 1re classe d'Avranches (Manche) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Cholet (Maine-et-Loire) (1re catégorie), en remplacement de M. Bodiou.
M. Nauleau (Alain, Marcel), receveur particulier des finances de 1re classe de Dax (Landes) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Draguignan (Var) (1re catégorie), en remplacement de M. Barral, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Ditsch (Michel, François), receveur particulier des finances de 1re classe d'Autun (Saône-et-Loire) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Dax (Landes) (1re catégorie), en remplacement de M. Nauleau.
M. Martenot (Jacky, Hermann, Charles), receveur particulier des finances de 1re classe de Beaune (Côte-d'Or) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) (1re catégorie), en remplacement de M. Baudy, décédé.
M. Seiwert (Emile, Jean-Pierre), receveur particulier des finances de 1re classe de Verdun (Meuse) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Beaune (Côte-d'Or) (1re catégorie), en remplacement de M.
Martenot.
M. Rouzic (Michel), receveur particulier des finances de 1re classe de Narbonne (Aude) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) (1re catégorie), en remplacement de M.
Izaute, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Durand (Jean-Marc, Marie, Lucien), receveur particulier des finances de 1re classe de Montbrison (Loire) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Narbonne (Aude) (1re catégorie), en remplacement de M.
Rouzic.
M. Everwyn (Alain, Michel, Henri), receveur particulier des finances de 1re classe de Riom (Puy-de-Dôme) (1re catégorie), est affecté à la recette des finances de Cambrai (Nord) (1re catégorie), en remplacement de M. Bown.