Arrêtés portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9202709A

Par arrêtés du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 1er juin 1992, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge, en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984:





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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0150 du 30/06/1992
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    Les intéressés sont maintenus en fonctions jusqu'à la fin de l'année universitaire 1992/1993.