Décrète:

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 5 juin 1992

M. le général de brigade Pierre (Bruno, Jacques, Marie).

Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er juin 1992

A M. le général de division Pincemin (Jean, Joseph, Marie).

Art. 3. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions, pour prendre rang du 1er mai 1992:

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'artillerie de Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph).
M. le colonel des troupes de marine Quadri (Maurice, Marc).

Art. 4. - M. le général de corps d'armée de Courréges (Michel, Marie,
Antoine, Félix, Etienne) est nommé inspecteur de l'infanterie à compter du 16 mai 1992.

Art. 5. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er juin 1992

M. le capitaine de vaisseau de Andolenko (Michel). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 6. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 1er juillet 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale Bertrand (Marie-Claude, Fernand).

Art. 7. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cau (Alain,
André), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1992 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 8. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er mai 1992

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Mière (François, Jean, Marie, Félix).

A compter du 1er juin 1992

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Protard (Philippe,
Jacques).

Art. 9. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er mai 1992

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lieutaud (Bernard).
Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chappuis (François, Jean, Marie). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er mai 1992

M. l'ingénieur en chef de l'armement Murati (Joseph, Marius).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Rigaud (Claude, Albert, Eugène).
Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Auvinet (Jean). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Christ (Gilbert, Charles, Henri).
Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Cailliau (Etienne, Jean, Albert).
Maintenu en position de service détaché.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Randet (Denis, Paul, Jacques). Maintenu en position de service détaché.

Art. 10. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Dunaud (Michel, Marie, François) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement à compter du 1er mai 1992.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Billet (Maurice,
Jean-Marie) est placé, sur sa demande, en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T.-Industries pour y exercer les fonctions de directeur du centre de Tulle à compter du 1er août 1990 (régularisation).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Longueville (Jacques,
Charles, Auguste, Raoul, Jean, Marie) est placé, sur sa demande, en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T.-Industries pour y exercer les fonctions de directeur de la branche Munitions et pyrotechnie à compter du 1er juillet 1990 (régularisation).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Bernardi (Jacques,
François, Dominique) est placé, sur sa demande, en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T.-Industries pour y exercer les fonctions de directeur de la branche Blindés-tourelles au centre de Satory à compter du 1er août 1990 (régularisation).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Langhade (Yves, Marie,
Gonzague) est placé, sur sa demande, en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T.-Industries pour y exercer les fonctions d'adjoint au directeur de la branche Blindés-tourelles et du centre de Satory à compter du 1e août 1990 (régularisation).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Mary (Pierre, Jean,
Lucien) est placé, sur sa demande, en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T.-Industries pour y exercer les fonctions de directeur du centre de Tarbes à compter du 1er juillet 1990 (régularisation).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Thouvenin (Bertrand,
Michel) est placé, sur sa demande, en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T.-Industries pour y exercer les fonctions de directeur de la branche Artillerie et armes à Bourges à compter du 1er juillet 1990 (régularisation).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Barrier (Michel, François) est placé, sur sa demande, en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T.-Industries pour y exercer les fonctions de directeur Recherche et développement à compter du 1er juillet 1990 (régularisation).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement François (Claude, Henri) est placé, sur sa demande, en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T.-Industries pour y exercer les fonctions de directeur adjoint Recherche et développement à compter du 1er novembre 1990 (régularisation).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Péchamat (Jacques, Marie, Abel), est nommé directeur régional du Nord du service de la surveillance industrielle de l'armement à compter du 1er mai 1992.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Kouznetzoff (Léonid) est nommé directeur régional de l'Ouest du service de la surveillance industrielle de l'armement à compter du 1er mai 1992.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Murati (Joseph, Marius) est nommé chargé de mission auprès du directeur des constructions navales de Toulon à compter du 1er mai 1992.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cailliau (Etienne, Jean,
Albert) placé en position de service détaché auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 1992 et nommé directeur adjoint du service hydrographique et océanographique de la marine à compter du 1er juillet 1992.

Art. 11. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.