Arrêté du 3 février 1992 portant nomination à la commission des programmes

Version INITIALE

NOR : EQUU9200478A

Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace,
Vu l'arrêté du 10 novembre 1975 portant création d'une commission des programmes, modifié par l'arrêté du 4 avril 1984 fixant la composition de la commission des programmes,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommés pour une durée de deux ans membres de la commission des programmes:
    Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant,
    président.
    Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture dont les noms suivent:
    Bonilla (Mario), délégué enseignant de l'école d'architecture de Saint-Etienne;
    Fabre (Jean), délégué enseignant de l'école d'architecture de Toulouse;
    Perin (Jean-Marie), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac;
    Damery (Claude), architecte, personnalité compétente;
    Ducher (Didier), délégué étudiant de l'école d'architecture de Paris-La Défense.
    Les enseignants des écoles d'architecture dont les noms suivent:
    Bonillo (Lucien), enseignant à l'école d'architecture de Marseille-Luminy;
    Enjolras (Christian), enseignant à l'école d'architecture de Paris-Belleville;
    Maurette (Claude), enseignant à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon;
    Pinson (Daniel), enseignant à l'école d'architecture de Nantes;
    Roue (Bernard), enseignant à l'école d'architecture de Paris-La Défense.
    Les représentants du ministère de l'éducation nationale dont les noms suivent:
    Beroche (Bernard), professeur à l'Ecole des mines de Saint-Etienne;
    Cordier (Alain), directeur du laboratoire Energie solaire et thermique de l'habitat à l'université Toulouse-III;
    Depecker (Patrick), professeur à l'université Lyon-I;
    Dumas (Jean), professeur à l'Institut d'études politiques de Bordeaux,
    directeur de la Maison des sciences de l'homme de Bordeaux;
    Sapaly (Jean), professeur à l'université Paris-VI.


  • Art. 2. - Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 février 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme,

J. FREBAULT