Décrète:

Art. 1er. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

M. le colonel Nicolas (Marc, Jean, Marie).

Art. 2. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er novembre 1991

M. le général de brigade Triquigneaux (Jean, Michel, Marie).

Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er décembre 1991:
M. le vice-amiral Le Ciclé (Marcel, Louis, Julien);
M. le contre-amiral Cochevelou (Jean, Yves, Lucien, Marcel, Marie);
M. le commissaire-général de 2e classe Delort (Christian, Marie, Robert).

Art. 4. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de vice-amiral

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

M. le contre-amiral Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

M. le capitaine de vaisseau Méheut (Jacques, Marcel, Aimé). Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Roy (Philippe, Jean, Marie). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire-général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

M. le commissaire en chef de 1re classe Maureau (Christian, Victor, Marcel).

Art. 5. - M. le contre-amiral Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert) est nommé sous-chef d'état-major Opérations à l'état-major de la marine à compter du 1er décembre 1991.
M. le commissaire-général de 2e classe Maureau (Christian, Victor, Marcel) est nommé chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine à compter du 1er décembre 1991.

Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er novembre 1991

M. le commissaire-général de brigade aérienne Auzal (Max, Auguste).

A compter du 1er janvier 1992

M. le général de corps aérien Suquet (Alain, Marie, Louis, Henri).
M. le général de corps aérien Chollet (Jean-Paul).
M. le général de brigade aérienne Tavernier (Jean-Claude, Joseph, Constant). M. le général de brigade aérienne Hamon (Michel, René, André).

Art. 7. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Manach (Guy, Charles, Marie).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Huet (Jean-Paul,
Marie). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire-général de brigade aérienne

M. le commissaire-colonel du corps des commissaires de l'air Veinnant (Jean-Claude).

Art. 8. - M. le général d'armée aérienne Lanata (Vincent, Paul, André) est nommé chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 2 décembre 1991.
M. le général de division aérienne Manach (Guy, Charles, Marie) est nommé inspecteur technique de l'armée de l'air à compter du 1er novembre 1991.
M. le commissaire-général de brigade aérienne Veinnant (Jean-Claude) est nommé directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Méditerranée à compter du 1er novembre 1991.

Art. 9. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er janvier 1992

M. le pharmacien-chimiste général inspecteur, pharmacien-chimiste chef des services hors classe Schmit (Jean-Marie, Antoine, Jules).

Art. 10. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin-général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux:

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

A M. le médecin-général, médecin-chef des services hors classe Hénane (René). Maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin-général, médecin-chef des services hors classe Laurens (André, Jean).

Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin-général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

A M. le médecin-chef des services de classe normale Dupiot (Michel, Henri). A M. le médecin-chef des services de classe normale Goasguen (Jean,
Georges).

Art. 12. - M. le médecin-général inspecteur, médecin-chef des services hors classe Laurens (André, Jean) est nommé inspecteur technique des services médicaux, de l'hygiène et de l'épidémiologie dans les armées à compter du 1er décembre 1991.
M. le médecin général, médecin-chef des services hors classe Maistre (Bernard, Germain) est nommé directeur de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées à compter du 23 décembre 1991.
M. le médecin général, médecin-chef des services hors classe Court (Louis,
Auguste) est nommé directeur du centre de recherches du service de santé des armées à compter du 1er décembre 1991.
M. le pharmacien-chimiste général inspecteur, pharmacien-chimiste chef des services hors classe Meunier (Jean) est nommé inspecteur technique des services pharmaceutiques et chimiques des armées à compter du 1er janvier 1992.

Art. 13. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.