Arrêté du 6 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 6 novembre 1995, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :
    Pour représenter les collectivités territoriales :
    M. Aubry (Roger), en remplacement de M. Klingenfus (Pierre) ;
    M. Ingwiller (Bernard), en remplacement de M. Gaillard (Claude) ;
    Pour représenter les différentes catégories d'usagers :
    M. Bourgin (François), en remplacement de M. Rouger (Jean).