Arrêté du 30 août 1991 portant nomination à une commission de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 août 1991, l'arrêté du 30 octobre 1989 portant nomination à la Commission de bassin Loire-Bretagne est modifié ainsi qu'il suit:
< Verdier (Christian), Thibault (Roger), Blain (Maurice), Terzaghi (Casimir),
en remplacement de MM. Talon (Pierre), Seigneuret (Bernard), Dufay (Gaston), Claude (Louis-Emile), Malapert (Jean-Pierre), Laborde (Gérard).
<< en qualité de représentants des catégories d'usagers: MM. Fillaud (Pierre),
Galerneau (Gérard), Vacher (Jean-Marc), en remplacement de MM. Thouvenin (Jean-Louis), Beguerie (Yves), Deumie (Jean-Pierre).>>