Arrêté du 25 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
    1. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe VIII:
    Au lieu de: < >, lire < >.
    2. A l'article 9, Service d'information et de relations publiques des armées, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < > (à compter du 1er octobre 1991).
    II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions aéronautiques, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < Claude Louis, administrateur civil hors classe> >.
    III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
    1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, au B, Etat-major de la marine,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, au B, Marine, tableau:
    a) IV. - Service de l'aéronautique navale, colonne Suppléant:
    Au lieu de < >, lire < >;
    b) VI. - Direction des constructions navales:
    Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    Colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Hervé Cheneau> >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 septembre 1991.

PIERRE JOXE