Arrêté du 12 novembre 1991 portant nomination au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de la recherche et de la technologie en date du 12 novembre 1991, sont nommés membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie, pour une durée de deux ans:


  • 1. En qualité de membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche:



    a) Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique:
    M. Combarnous (Michel);
    M. Duplessy (Jean-Claude);
    M. Martin (Jean-Marie);
    M. Mounolou (Jean-Claude).
    Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique:
    M. Amiel (Claude);
    M. Breton (Jacques);
    M. Dubreuil (Pierre);
    M. Kott (Laurent).
    Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire:
    M. Azencott (Robert);
    M. Rouxel (Jean).
    b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation:
    M. Armand (Jean-Louis);
    M. Chevillot (Jean-Pierre);
    M. Detraz (Claude);
    Mme Gremion (Catherine);
    M. Korn (Henri);
    Mme Lambert (Marianne);
    Mme Laurent (Claudine);
    M. Veltz (Pierre).
    Ainsi que:
    M. Assenmacher (Ivan);
    M. Leclant (Jean),
    en qualité de personnalités membres de sociétés savantes.



  • 2. En qualité de personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions:



    a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs:
    M. Depeyrot (Georges) (F.E.N.);
    M. Pirot (Jacques) (C.G.T.);
    M. Pichat (Philippe) (C.G.P.M.E.);
    M. Giraud (Gérard) (F.O.);
    M. Clapin (Jean-Pierre) (C.G.C.);
    M. Bros (Gilbert) (F.N.S.E.A.);
    M. Maire (Daniel) (C.F.T.C.);
    M. Guinot (François) (C.N.P.F.);
    M. Garioud (Georges) (C.F.D.T.);
    M. Eyrolles (Serge) (Syndical national de l'édition).
    b) Représentant le monde économique, social et culturel:
    Mme Dimo (Ioana);
    M. Jablon (Claude);
    M. Lallemand (Pierre);
    Mme Lenoir (Noëlle);
    M. Malgrange (Jean-Louis).
    Ainsi que:
    M. Baggioni (Jean);
    M. Bernier (Jean-Claude);
    M. Delort Laval (Jean);
    M. de Fouquet (Jacques);
    M. Le Buanec (Bernard),
    en qualité de membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique.