Arrêté du 18 juillet 1991 modifiant l'arrêté du 20 mai 1986 portant création du diplôme d'ingénieur de l'institut universitaire des systèmes thermiques industriels de l'université Aix-Marseille-I

Version INITIALE

NOR : MENZ9101637A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu l'arrêté du 20 mai 1986 portant création du diplôme d'ingénieur de l'institut universitaire des systèmes thermiques industriels de l'université Aix-Marseille-I;
Vu l'avis de la commission des titres d'ingénieur, réunie le 9 avril 1991,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 20 mai 1986 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
    < < <- systèmes énergétiques et transferts thermiques;
    < <- systèmes d'instrumentation industrielle et capteurs;
    < <- composés industriels non conventionnels.> >
  • Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 juillet 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS

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