Arrêté du 23 avril 1991 portant nomination à la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture

Version INITIALE

NOR : AGRS9100915A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 23 avril 1991:
M. Vanier (Michel) est nommé membre titulaire à la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture en qualité de représentant de la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C., en remplacement de M. Goury (Pierre).
M. Arnaud (Jacques) est nommé membre suppléant à la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture en qualité de représentant de la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C., en remplacement de M. Roibier (Alain).