Par arrêté du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, en date du 27 février 1991, sont promus au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 selon les conditions ci-après:
Au 3e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 16 septembre 1990: Mme Sportis (Cécile).
Au 4e échelon, avec une ancienneté conservée de 2 mois et 10 jours dans l'échelon, à compter du 16 septembre 1990: Mlle Debard (Geneviève).
Au 3e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 1er novembre 1990: M. Capet (Hugues).