Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du secrétaire d'Etat à la formation professionnelle en date du 18 février 1991, M. Dauguet (Francis) est nommé, à compter du 11 février 1991, rapporteur général de la commission d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, en remplacement de M. Schalchli (Dominique).