Décret du 27 mars 1991 portant promotion et nomination dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère délégué à la mer)

Version INITIALE

NOR : DEFM9101268D

Par décret du Président de la République en date du 27 mars 1991, sont promus dans l'armée active:


  • Corps des administrateurs des affaires maritimes


    Au grade d'administrateur en chef de 1re classe


    Pour prendre rang du 1er janvier 1991


    L'administrateur en chef de 2e classe Bloch (Jean-Philippe).



  • Au grade d'administrateur en chef de 2e classe


    Pour prendre rang du 1er janvier 1991


    L'administrateur principal Marchand (Philippe, Jean, Jacques).



  • Corps des professeurs de l'enseignement maritime


    Au grade de professeur en chef de 1re classe


    Pour prendre rang du 1er mars 1991


    Le professeur en chef de 2e classe Le Goff (Jean-Claude).
    Le décret du 28 novembre 1990 portant promotion dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministre délégué à la mer), en ce qu'il concerne la date de prise de rang au grade de professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime du professeur en chef de 2e classe Blavec (André, Louis, Charles), est modifié ainsi qu'il suit:
    Au lieu de < >, lire < >.