Arrêté du 8 mars 1991 portant nomination à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

Version INITIALE

NOR : MCCK9100150A

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 8 mars 1991, M. Grégoire (Laurent) est nommé, pour la durée du mandat restant à courir, membre suppléant du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, en remplacement de Mme Masmonteil (Marie).