Arrêté du 13 février 1991 portant nomination (services extérieurs) (emplois réservés)

Version INITIALE

NOR : DEFP9101250A

Par arrêté du ministre de la défense en date du 13 février 1991, pris en application de la législation sur les emplois réservés, sont nommés secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense:
Pour le département de Paris:
M. Larcebeau (André).
M. Rosier (Thierry).
Pour le département des Yvelines:
M. Le Guludec (Yves).
Pour le département des Hauts-de-Seine:
M. Fontaine (Christian).
Pour le département du Nord:
Mlle Hayart (Chantal).
Pour le département de la Moselle:
M. Rivot (Francis).
Pour le département du Doubs:
M. Noblet (Patrick).
Pour le département d'Ille-et-Vilaine:
M. Poux (Joël).
Pour le département du Finistère:
M. Merrien (Hervé).
Pour le département du Morbihan:
M. Le Bail (Jean-Paul).
Pour le département des Bouches-du-Rhône:
M. Hébrard (Daniel).
M. Noyer (Jean-Paul).
Pour le département du Var:
M. Bourhis (Jean).
M. Clerc (Jean-Marie).
  • Ces nominations sont subordonnées au résultat favorable de la visite médicale prévue par l'article 20 du décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics. Elles prendront effet à compter de la date d'entrée en fonctions des intéressés.

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