Arrêté du 17 octobre 1990 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques

Version INITIALE

NOR : MCCE9000691A

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 17 octobre 1990, sont nommés membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques pour une durée de quatre ans, en qualité de membres d'associations:


  • Au titre de la première section


    Mme Billat (Monique), représentante de l'Association des conservateurs des antiquités et objets d'art, suppléante de Mlle Cornetto (Elisabeth);
    M. de Virieu (Raoul), représentant de la Demeure historique, suppléant de M. de Nicolay (Gérard);
    M. Bacot (Jacques), représentant de Vieilles Maisons françaises, suppléant de M. de Roux (Antoine).



  • Au titre de la troisième section


    M. de Lepinay (Henri), président de l'Union Rempart, suppléant de Mme Debry (Chantal);
    Mlle Vergnolle (Eliane), représentante de la Société française d'archéologie, suppléante de M. Henriet (Jacques).

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