Décret du 18 janvier 1991 portant nomination dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

Version INITIALE

NOR : DEFM9100003D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:



  • Au grade d'ingénieur général de 2e classe


    Pour prendre rang du 1er février 1991


    M. l'ingénieur en chef de l'armement Stablo (Jean, Paul, Pierre, Armand).
    M. l'ingénieur en chef de l'armement Barrier (Pierre, Marie, François,
    Léon).


  • Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 janvier 1991.



FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT

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