Arrêté du 28 septembre 1990 portant nomination au Conseil national des transports

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 28 septembre 1990, M. Berlet (Edouard), administrateur civil hors classe, est nommé secrétaire général du Conseil national des transports à compter du 1er octobre 1990, en remplacement de M. Gisserot (Jacques),
appelé à d'autres fonctions.