Arrêté du 6 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 30 juin 1988 portant délégation de signature du ministre de la défense

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, tableau, Direction du service de santé des armées, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: < >, lire: < >.
    II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction de l'électronique et de l'informatique, colonne Suppléants:
    a) Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Louis Perez> >.
    b) Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Claude Lièvens> >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 décembre 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT