Arrêté du 2 octobre 1990 portant nomination à la commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée

Version INITIALE

NOR : SPSS9002106A

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 2 octobre 1990, la commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée est composée ainsi qu'il suit:


  • I. - Représentants des organisations

    des établissements de soins privés



    a) Titulaires:
    M. le docteur Serfaty, fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée (F.I.E.H.P.).
    M. le docteur Pol (F.I.E.H.P.).
    M. le docteur Dubois (F.I.E.H.P.).
    M. Allantaz (F.I.E.H.P.).
    M. Tian (F.I.E.H.P.).
    M. le docteur Lenoel, union hospitalière privée (U.H.P.).
    M. Foulquie (U.H.P.).
    M. Coulomb (U.H.P.).
    M. Marx, fédération des établissements hospitaliers d'assistance privée (F.E.H.A.P.).
    b) Suppléants:
    M. le docteur Delahaye (F.I.E.H.P.).
    M. le docteur Morin (F.I.E.H.P.).
    M. le docteur Ponseille (F.I.E.H.P.).
    M. le docteur Bernard (F.I.E.H.P.).
    M. le docteur Vincentelli (F.I.E.H.P.).
    M. Sognet (U.H.P.).
    Mme le docteur Chasques-Rozan (U.H.P.).
    M. Maouad (U.H.P.).
    M. Gay (F.E.H.A.P.).



  • II. - Représentants des organismes nationaux

    d'assurance maladie


    a) Titulaires:
    Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.):
    M. Melis.
    M. Van der Meulen.
    M. Malangeau.
    M. Thomas.
    M. le directeur de la C.N.A.M.T.S. ou son représentant.
    Représentant la caisse centrale de secours mutuels agricoles:
    M. Amis.
    M. Mary.
    Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (Canam):
    M. Bonfatti.
    M. le directeur de la Canam ou son représentant.
    b) Suppléants:
    Représentant la C.N.A.M.T.S.:
    M. Honoré;
    M. Vrillon;
    M. Tilliard;
    M. Boussemart;
    M. le médecin-conseil national ou son représentant.
    Représentant la caisse centrale de secours mutuels agricoles:
    M. Kayser.
    M. le directeur des caisses centrales de mutualité sociale agricole ou son représentant.
    Représentant la Canam:
    M. Marouby.
    M. le médecin-conseil national ou son représentant.

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