Arrêté du 6 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 30 juin 1988 portant délégation de signature du ministre de la défense

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
    article 6, Direction des services financiers, paragraphe V, supprimer: < >.
    II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des recherches, études et techniques d'armement, colonne Suppléants, au lieu de: < >, lire: < >.
    III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:
    1o Au B, Marine:
    a) Au I, Direction du personnel militaire de la marine, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < >, lire: < >;
    b) Au IV, Service de l'aéronautique navale, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de < >, lire < >.
    2o Au C, Armée de l'air, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air,
    colonne Suppléants, au lieu de < >, lire < le colonel Jean-Paul Picco> >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 septembre 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT