Arrêté du 3 septembre 1990 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

Le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé de la francophonie,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 28 juin 1988 portant nomination des membres du Gouvernement,
  • Arrête:


  • Art. 1er. - Est nommé au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé de la francophonie:



  • Chef de cabinet:


    M. Jean-François Penel.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 septembre 1990.

ALAIN DECAUX