Par arrté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 23 novembre 1990, la date de clôture des registres d'inscription aux examens de la session de 1991 des brevets de technicien supérieur et des autres diplômes de même niveau est fixée au vendredi 14 décembre 1990.
Les registres d'inscription seront ouverts dès la publication du présent arrêté à la division des examens et concours de chaque rectorat d'académie.
Les registres seront clos à la date indiquée, à 17 heures. En cas d'acheminement par voie postale, les dossiers d'inscription devront être expédiés au plus tard à la date indiquée, le cachet de la poste faisant foi. Les dossiers d'inscription devront être demandés au service chargé d'enregistrer les candidatures qui fournira, en outre, aux candidats, tous renseignements utiles sur ces examens.
La date du début des épreuves écrites ou pratiques, organisées à partir d'un sujet national, des examens de la session de 1991 est fixée conformément à l'annexe I du présent arrêté (1).
L'épreuve de français sera commune à tous les brevets de technicien supérieur faisant partie du même groupe de spécialités et sera organisée aux dates fixées à l'annexe II (1).