Par décision du ministre de la défense en date du 6 novembre 1990, la décision du 16 août 1990 portant attribution du titre d'ingénieur de l'armée de terre est modifiée comme suit dans le paragraphe:
Décision du 6 novembre 1990 modifiant la décision du 16 août 1990 portant attribution du titre d'ingénieur de l'armée de terre, diplômé du cours supérieur d'armement
NOR : DEFT9002139S