Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 28 septembre 1990, sont nommés, pour une durée de trois ans, membres de la commission d'étude de l'utilisation des produits issus du génie biomoléculaire instituée par l'arrêté du 4 novembre 1986:
M. Aigle (Michel), professeur d'université;
M. Aubert (Jean-Paul), professeur d'université;
M. Boireau (Pascal), docteur vétérinaire;
Mme Casse-Delbart (Francine), directeur de recherches;
M. Creyssel (Pierre), conseiller d'Etat;
Mme Dattee (Yvette), directeur de recherches;
M. Eisenmann (Etienne), directeur général de société;
M. Grisel (Laurent), secrétaire général adjoint de la confédération syndicale du cadre de vie;
M. Kahn (Axel), docteur en médecine, directeur de recherches;
M. Migliore (Michel), technicien, élu syndical;
M. Laude (Hubert), directeur de recherches;
M. Rajot (Pierre), directeur de société;
M. Thuriaux (Pierre), chercheur.
Le mandat des membres nommés par cet arrêté commence le 1er octobre 1990.
La présidence de la commission est confiée à M. le docteur Kahn (Axel).