Arrêté du 3 juillet 1990 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre IV, délégation générale pour l'armement, article 17, autres directions, paragraphe 1, tableau:
    1o Direction des constructions navales, colonne Titulaires de la délégation: Au lieu de < >, lire < Jacques-André Lesnard> >.
    2o Direction des constructions aéronautiques, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: < >, lire: < sous-directeur administratif> >.
    II. - Au titre V, états-majors d'armée, article 19, directions et services des états-majors, paragraphe 1, tableau:
    1o A. - Armée de terre, V. -Direction des transmissions, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    2o B. - Marine, III. - Direction des travaux immobiliers et maritimes,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    3o C. - Armée de l'air, I. - Direction du personnel militaire de l'armée de l'air:
    a) Colonne Titulaires de la délégation et colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.
    b) Colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 juillet 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT