Arrêté du 25 janvier 1991 portant additif no 21 à la Pharmacopée française (10e édition)

Version INITIALE

NOR : SANM9100199A

Le ministre délégué à la santé,
Vu le livre V du code de la santé publique (parties Législative et Réglementaire), et notamment les articles L.512, L.568, L.569 et R.5001 à R.5006-1;
Vu l'avis de la Commission nationale de la Pharmacopée,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Il est porté modifications à la dixième édition de la Pharmacopée française pour les monographies:



  • CARVI



    Remplacer le libellé de l'essai < > par le suivant: < >


  • FER (OXYDE DE) NOIR



    Remplacer le libellé de l'essai < > par le suivant:
    < < < < >


  • PLANTES MEDICINALES



    Remplacer le libellé de la rubrique < > par le suivant:
    < >


  • PRELE



    Remplacer le libellé de l'essai < > par le suivant:
    < >


  • SOLUTION DE SACCHAROSE



    Remplacer le libellé des trois premières lignes (définition) par le texte suivant:
    < >, est une solution de saccharose dans de l'eau. Elle renferme au minimum 66,5 p. 100 et au maximum 67,5 p. 100 de saccharose.> >


  • SUREAU NOIR


    Remplacer le libellé de l'essai < > par le suivant:
    < >
  • Art. 2. - Le présent arrêté entre en application le 1er mars 1991.


  • Art. 3. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 janvier 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur

de la pharmacie et du médicament:

Le chef de service,

J.-L. KEENE

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 30,7 Mo