Par arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité et du ministre délégué à la santé en date du 12 octobre 1990:
1o Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique:
a) En qualité de médecins proposés par l'Académie nationale de médecine:
Membre titulaire: M. le professeur Lechat (Paul);
Membre suppléant: M. le professeur Goulon (Maurice).
b) En qualité de pharmaciens proposés par l'Académie nationale de pharmacie: Membre titulaire: M. Pejouan (Bernard);
Membre suppléant: M. le professeur Hamon (Michel).
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique:
Membre titulaire: M. le professeur Alexandre (Jean-Michel);
Membre suppléant: M. le professeur Duchêne-Marullaz (Pierre).
Membre titulaire: M. le docteur Aslanian (Pierre);
Membre suppléant: M. le docteur Jean Girard (Charles).
Membre titulaire: M. le docteur Avouac (Bernard);
Membre suppléant: M. le professeur Bouvenot (Gilles).
Membre titulaire: M. le professeur Aubier (Michel);
Membre suppléant: M. le professeur Duroux (Pierre).
Membre titulaire: M. le professeur Bader (Jean-Pierre);
Membre suppléant: M. le professeur Fiessinger (Jean-Noël).
Membre titulaire: M. le professeur Bletry (Olivier);
Membre suppléant: M. le professeur Dupont (Christophe).
Membre titulaire: Mme le docteur Bricaire (Claire);
Membre suppléant: M. le docteur Altman (Jean-Jacques).
Membre titulaire: M. le professeur Caulin (Charles);
Membre suppléant: M. le professeur Puech (Alain).
Membre titulaire: M. le professeur Chastang (Claude);
Membre suppléant: Mme le docteur Papoz (Marie-Laure).
Membre titulaire: M. le professeur Claude (Jean-Roger);
Membre suppléant: M. le professeur Piriou (Alain).
Membre titulaire: M. le professeur Dordain (Gérard);
Membre suppléant: Mme le professeur Forette (Françoise).
Membre titulaire: M. le professeur Dupuis (Bernard);
Membre suppléant: M. le professeur Begaud (Bernard).
Membre titulaire: M. le professeur Fournier (Jean-Paul);
Membre suppléant: M. le professeur Henry (Jacques).
Membre titulaire: M. le professeur Flouvat (Bernard);
Membre suppléant: M. le docteur Diquet (Bertrand).
Membre titulaire: M. le professeur Gehanno (Pierre);
Membre suppléant: Mme le docteur Cochereau-Massin (Isabelle).
Membre titulaire: M. le professeur Ginestet (Daniel).
Membre suppléant: M. le professeur Marty (Jean).
Membre titulaire: M. le professeur Jacquot (Christian);
Membre suppléant: M. le professeur Marzin (Daniel).
Membre titulaire: M. le professeur Marty (Michel).
Membre suppléant: M. le docteur Bonneterre (Jacques).
Membre titulaire: M. le professeur Nicolas (Guy);
Membre suppléant: M. le professeur Motte (Gilbert).
Membre titulaire: M. le professeur Olive (Georges);
Membre suppléant: M. le professeur Larousse (Claude).
Membre titulaire: M. le professeur Regnier (Bernard);
Membre suppléant: M. le professeur Carbon (Claude).
Membre titulaire: M. le professeur Reynier (Jean-Pierre);
Membre suppléant: M. Bentejac (Raymond).
Membre titulaire: M. le professeur Revuz (Jean);
Membre suppléant: M. le professeur De Prost (Yves).
Membre titulaire: M. le pharmacien-chef Singlas (Eric);
Membre suppléant: M. le docteur Barre (Jérôme).
Membre titulaire: M. Siou (Gilbert);
Membre suppléant: M. le professeur Bellegaud (Jacques).
Membre titulaire: M. le professeur Strauch (Georges);
Membre suppléant: M. le professeur Imbs (Jean-Louis).
Membre titulaire: M. Trouvin (Jean-Hugues);
Membre suppléant: M. le professeur Debaert (Michel).
Membre titulaire: Mme le professeur Verain (Alice);
Membre suppléant: Mme le professeur Pourcelot (Yvette).
2o Sont nommés:
a) Président de la commission mentionnée à l'article 1er: M. le professeur Alexandre (Jean-Michel).
b) Premier vice-président: M. le professeur Caulin (Charles).
c) Deuxième vice-président: M. le professeur Reynier (Jean-Pierre).