Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho-grain)

Version INITIALE

NOR : AGRP9001235A

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Maïs et sorgho-grain),

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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    (*) Variété ayant satisfait uniquement aux épreuves Ensilage.




  • Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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  • Art. 3. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être cultivées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après:
    Anjou 256, Badin, Ourasis.


  • Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés de maïs désignées ci-après:
    Adour 250, Axia, Blizzard, Bruex, Brulouis, Buras, Circé, Déa, Iris, Leader, LG11, Lucal, Radar, Sanora, Sava, Tonus, Tornade, Zédéa.


  • Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés de maïs désignées ci-après:
    Hélios, Irla, Reus.


  • Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés de maïs désignées ci-après:



  • A échéance du 31 décembre 1989


    Atol(b), Beaupré(a), Fany(b), Galba(b), Imperator(a), Maréchal(b).



  • A la demande de l'obtenteur


    Autan(a), Barcas(c), Betina(c), Cantaleso(a), Cargisun(c), Cascade(c), Eor 4306(c), Euros(c), Funk's G433(c), Impetus 4206(c), Matis(c), Minedor(a),
    Mondor(a), Photon(a), Rebel(a), Sandrina(c), Vesta(c), Zéphir(c).


  • Art. 7. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés de maïs désignées ci-après:



  • A échéance du 31 décembre 1989


    Limagold (a), Passat (a).



  • A la demande de l'obtenteur


    Adour 4026, Anjou 380 (a), Cargibelt, Cargifor, Cargilux, Cargi-Top, Hermès 2640, I.N.R.A. 190, Jalisco, MAD 700, Sekoia 765, Tygra 595, Varan 645.


  • Art. 8. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 30 mai 1988, publié au Journal officiel du 25 juin 1988, page 8380:
    Article 3, supprimer la variété < >.
    Article 3 bis (nouvel article):
    < >
  • Art. 9. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 24 mai 1989, publié au Journal officiel du 25 juin 1989, page 7917:
    Article 1er:
    Variété LG25.50, obtenteurs, lire: < > au lieu de: < >.
    Variété Sem 250, lire: Sem 270> >.
    Article 2, ajouter la variété < >, obtenteur < >.
    Article 6, paragraphe A la demande de l'obtenteur, ajouter la variété < > (délai de commercialisation: 31 décembre 1991).


  • Art. 10. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 juin 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la production

et des échanges,

B. VIAL

(a) Variété demeurant communautaire.

(b) Délai de commercialisation: 31 décembre 1991.

(c) Délai de commercialisation: 31 décembre 1992.

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